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Marques déposées par SPADONE Jean-Pierre
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soferba
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

soferba
SPADONE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1757022
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
10/12/2000
soferba de SPADONE Jean-Pierre

Présentation de la marque soferba

Déposée le 10 décembre 1990 par SPADONE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « soferba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPADONE Jean-Pierre, domicilié(e) 1 voie romaine, 90800 BAVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADONE Jean-Pierre - France.

La marque soferba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque soferba est expirée depuis le 10 décembre 2000.

SPADONE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : sofmatic


SPADONE Jean-Pierre - 1 voie romaine, 90800 BAVILLIERS - France


SPADONE Jean-Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

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